Cette page est fournie pour satisfaire aux dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de diverses juridictions. Par conséquent, cette page sert d’avis que les produits apicoles suivants sont brevetés. La liste suivante de produits apicoles peut ne pas être exhaustive, et d’autres produits apicoles non répertoriés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets.
BREVETS
Les produits apicoles suivants sont protégés par des brevets.
Accordée
AirFLEX (en anglais seulement)
Dispositif d’aide à l’écoulement de la récolte pour l’en-tête de récolte – CA 2852829
Contrôle d’un système de positionnement pour un outil agricole — CA 2885046
Contrôle d’un système de positionnement pour un outil agricole – US 10462966
Moulinet de ramassage pour cueillette de récolte – CA 3060746
Moulinet de ramassage pour un collecteur de récolte de récolte – US 10426091
Moulinet de ramassage pour un collecteur de récolte de récolte – AU 2019264688
Assemblage d’entraînement de couteau de coupe de récolte – US 10433479
Système et procédé de transport d’en-tête de récolte — CA 2838216
Système de coupe de coupe avec protège-couteaux — US 10687465
Dispositif d’aide à l’écoulement des récoltes pour la cueillette de récolte – AU 2014202967
Piège à roches pour collecteur de moissonneuse-batteuse – US 7470180
Piège à roches pour collecteur de moissonneuse-batteuse — CA 2572274
Bâton de cueillette avec doigts à dégagement rapide espacés réglables – US 8833048
Batte de cueillette avec doigts à dégagement rapide à espacement réglable – AUS 2013200584
Bâton de cueillette avec doigts à dégagement rapide à espacement réglable — CA 2803715
Dispositif d’assistance à l’écoulement de la récolte pour l’en-tête de récolte – US 9750189
Transport de l’en-tête de récolte — États-Unis 9901032
Contrôle d’un système de positionnement pour un outil agricole – US 9706708
Appareil et procédé de transport d’en-tête de récolte — US 10021823
Contrôle d’un système de positionnement pour un outil agricole — CA 3062675
Contrôle d’un système de positionnement pour un outil agricole – US 9986685
Batte de cueillette avec doigts à dégagement rapide espacés de manière réglable – US 10194590
Appareil et procédé de transport d’en-tête de récolte — AU 2013277003
Système de coupe de coupe de la tête avec protège-couteaux – US 11425859
En instance
AirFLEX (en anglais seulement)
Transport de l’en-tête de récolte — CA 2895053
Ensemble d’entraînement du couteau de coupe de récolte – CA 2951302
Système de coupe de linteau — CA 2937639
Système de coupe de l’en-tête — AU 2017208304
Assemblage d’entraînement du couteau de coupe de récolte – US 2019/0387672
Aide à l’écoulement des récoltes pour la cueillette de récolte – AU 2020200709